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Arrêtés et décisions du Maire :
Procès-verbal provisoire d’abandon manifeste
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Arrêtés préfectoraux et départementaux :
Arrêté préfectoral du 16 juin 2022 portant l’ensemble du département de la Creuse en zone d’alerte et établissant des mesures provisoires de préservation des débits et de la qualité des cours d’eau du département de la Creuse.
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Arrêté préfectoral du 14 juin 2022 fixant la liste des candidats à l’occasion du second tour de l’élection du député de la Creuse du 19 juin 2022.
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Arrêtés d’ouverture de la chasse et de la pêche :
Arrêté préfectoral du 2 juin 2022 classant le pigeon ramier sur la liste des animaux d’espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et fixant les modalités de destruction pour la période du 1er juillet 2022 au 30 juin 2022 dans le département de la Creuse.
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Arrêté préfectoral du 2 juin 2022 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 dans le département de la Creuse.
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Arrêté préfectoral du 2 juin 2022 relatif à l’ouverture anticipée de la chasse dans le département de la Creuse pour la campagne cynégétique 2022-2023.
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Arrêté préfectoral du 2 juin 2022 fixant le nombre minimum et maximum d’animaux soumis à plan de chasse à prélever pour la campagne cynégétique 2022-2023.
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Ouverture pêche 2021
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