05 55 66 60 61

Arrêtés et décisions du Maire :

Arrêté 2023/05 portant sur la réglementation de la circulation sur les voies communales de la commune du Donzeil.Télécharger
Arrêté 2023/01 portant sur l’extinction de l’éclairage public nocturne Télécharger

Arrêtés préfectoraux et départementaux :

Arrêtés d’ouverture de la chasse et de la pêche :

Arrêté préfectoral du 7 décembre 2022 instituant des réserves de pêche sur des portions de cours d’eau du département de la Creuse.Télécharger
Arrêté préfectoral du 7 décembre 2022 fixant les périodes d’ouverture de la pêche annuelle réglementant la pêche de certaines espèces en 2023 dans les eaux de première et deuxième catégories.Télécharger
Arrêté préfectoral du 2 juin 2022 classant le pigeon ramier sur la liste des animaux d’espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et fixant les modalités de destruction pour la période du 1er juillet 2022 au 30 juin 2022 dans le département de la Creuse.Télécharger
Arrêté préfectoral du 2 juin 2022 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 dans le département de la Creuse.Télécharger
Arrêté préfectoral du 2 juin 2022 relatif à l’ouverture anticipée de la chasse dans le département de la Creuse pour la campagne cynégétique 2022-2023.Télécharger
Arrêté préfectoral du 2 juin 2022 fixant le nombre minimum et maximum d’animaux soumis à plan de chasse à prélever pour la campagne cynégétique 2022-2023.Télécharger