05 55 66 60 61

Arrêtés et décisions du Maire :

Procès-verbal provisoire d’abandon manifesteTélécharger

Arrêtés préfectoraux et départementaux :

Arrêté préfectoral du 31 août 2022 portant institution des bureaux de vote et désignation des emplacements d’affichage électoral dans le département de la Creuse pour l’année 2023. Télécharger
Arrêté préfectoral du 31 août 2022 interdisant temporairement l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Creuse.Télécharger
Arrêté préfectoral du 31 août 2022 portant le département de la Creuse en zone de crise et établissant des mesures provisoires de préservation des débits et de la qualité de l’eau des cours d’eau du département de la Creuse.Télécharger

Arrêtés d’ouverture de la chasse et de la pêche :

Arrêté préfectoral du 2 juin 2022 classant le pigeon ramier sur la liste des animaux d’espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et fixant les modalités de destruction pour la période du 1er juillet 2022 au 30 juin 2022 dans le département de la Creuse.Télécharger
Arrêté préfectoral du 2 juin 2022 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 dans le département de la Creuse.Télécharger
Arrêté préfectoral du 2 juin 2022 relatif à l’ouverture anticipée de la chasse dans le département de la Creuse pour la campagne cynégétique 2022-2023.Télécharger
Arrêté préfectoral du 2 juin 2022 fixant le nombre minimum et maximum d’animaux soumis à plan de chasse à prélever pour la campagne cynégétique 2022-2023.Télécharger
Ouverture pêche 2021Télécharger